Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1258482
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2024
Présentation de la marque DAPSOL
Déposée le 25 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) AcelorMittal France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France .
La marque DAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAPSOL est expirée depuis le 25 janvier 2024.
AcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes : SAPSOL
Déposant :
AcelorMittal France, Société Anonyme - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562094425
Mandataire :
ArcelorMittal France - 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France
Historique :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation n°2026520 - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256455 - Publication au BOPI 2004-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167026 - Publication au BOPI 1993-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167027 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167028 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384249 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545623 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06
Classe 00
Distributeur automatique de flux pour lingotière de coulée continue.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
